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Préambule

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Éditeur

  • Dénomination sociale : Dénomination sociale : APPCB – Assemblée Permanente des Présidents des Commissions locales de l’eau de Bretagne – Association loi 1901 – 06 03 60 30 19,
  • Siège social : Vallée du Blavet, 2 bis Kermarec – 56150 BAUD,
  • Identification TVA : Association loi 1901,
  • Directeur de la publication : Soazic Dhorne, Coordinatrice,
  • Contact :  coordination@appcb.fr.

Crédits

Le site rend crédit à :

  • Réalisation du site Internet : LunaWeb, Agence de design UX,
  • Photos : © [Nom des photographes à remplir].
  • Hébergement : OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Droits d’auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’APPCB ou de tiers ayant autorisé l’APPCB à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. 

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